Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
ALAIN DOLADILLE, SARL

Numéro de dépôt :
4096134
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2024
S de ALAIN DOLADILLE

Présentation de la marque S

Déposée par voie électronique le 5 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN DOLADILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN DOLADILLE domicilié(e) 48 Rue du Mas de la Treille - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 206 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA Associés - Avocats, M. Yvan MONELLI domicilié(e) Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 5 juin 2024.

ALAIN DOLADILLE a également déposé les autres marques suivantes : Sadkey , S-key


ALAIN DOLADILLE, SARL - 48 Rue du Mas de la Treille - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 503206039


MBA Associés - Avocats, M. Yvan MONELLI - Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 21 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659722 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.